Citrouilles, plagiat & contrefaçon : quand les artistes sont encore la dernière roue du carrosse

Dans le conte de Cendrillon, la bonne fée transforme une citrouille en carrosse (tiens au passage, lisez ce très bon livre de Lou Lubie : Et à la fin ils meurent, la sale vérité sur les contes de fées pour en savoir plus), mais sur internet cette fois, la transformation d’un dessin de citrouille ressemble plus à une contrefaçon !

Et la bonne fée à une plagiaire qui cherche les likes en s’appropriant les idées d’autrui…

Dans une vidéo postée sur Instagram, Marianne James souhaite un « bon Halloween » à tous ses abonnés en partageant des dessins qu’elle a réalisés, des variations de citrouilles inspirées par l’histoire de l’art. Problème, ce sont des idées piquées, répliquées à l’identique pour certaines de dessins de M. la Mine issus de Comment devenir un auteur à succès (ou, à défaut, un critique acerbe). 

Une affaire de citrouille ?

Vous pouvez comparer avec la version originale :

Sur cette publication, l’auteur, l’éditeur et des lecteurs lui font la remarque, mais Marianne James explique pouvoir les reproduire comme une recette de cuisine :

« Oui je sais… mais les miens sont fait maison…  c’est exactement comme les tartes tatin!!! »

Plagiat ? Contrefaçon ? 

Le plagiat est défini dans le Robert comme l’action de plagier, associée à un « vol littéraire » et de la « copie. »

Dans la loi française, et en particulier dans le Code de la propriété intellectuelle, la notion de plagiat n’est pas définie, mais peut rentrer dans la catégorie des contrefaçons. L’article L122-4 décrit que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Mais pour prouver la contrefaçon, c’est délicat. Dans un article Le plagiat au défi du droit d’Arnaud Latil, l’auteur explique que

« Pour que le plagiat soit sanctionné sur le terrain de la contrefaçon, il doit remplir plusieurs conditions. Ainsi, il est d’abord nécessaire que la création intellectuelle plagiée soit originale au sens du droit d’auteur, c’est-à-dire qu’elle résulte d’un effort personnel de l’auteur. Il faut ensuite qu’aucune exception au sens de l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle ne soit applicable. 

Ainsi, par exemple, la copie de l’œuvre d’autrui est licite lorsqu’elle est justifiée par l’exception de courte citation ou de pastiche. Une fois l’œuvre qualifiée d’originale, et sans qu’aucune exception ne soit applicable, le juge procédera à l’examen des ressemblances entre l’œuvre contrefaite et l’œuvre contrefaisante. Cette étape constitue le “cœur” des procès de contrefaçon d’œuvres littéraires. Elle consiste concrètement à dresser un tableau comparatif des œuvres en distinguant les reprises à l’identique, les imitations, les ressemblances du plan et de l’agencement des idées, etc. »

Arnaud Latil

Il précise la notion de contrefaçon qui pourrait être appliquée ici :

« La contrefaçon permet ainsi de sanctionner la reprise non autorisée des formes de l’œuvre d’autrui. Elle ne saurait cependant permettre la protection des idées. Néanmoins, cette affirmation doit être relativisée. En effet, la contrefaçon permet la sanction de la reprise de l’agencement des idées réalisée par un auteur. »

Arnaud Latil

On suivra les suites de cette affaire à travers les réseaux de l’auteur ou de l’éditeur…

Courage à M. la Mine et allez voir son livre très réussi, je vous en proposais une critique ici : Comment devenir un auteur à succès (ou, à défaut, un critique acerbe).

Illustration principale : ©M. la Mine/Delcourt (ou presque)